1. Dispositions Générales

MAISON OMAEL a ouvert une boutique en ligne qui propose à la vente ses produits.

Pour toute question concernant une commande, le Client peut contacter MAISON OMAEL par email à l’adresse suivante : contact@maison-omael.com ou par téléphone au + 33(0)7 67 75 27 74 entre 9h30 – 12h et 14h – 18h30.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes effectuées à destination des pays suivants : France Métropolitaine – Allemagne – Belgique – Espagne – Royaume Uni – Italie – Suisse – Portugal – Pays-Bas – Luxembourg.

Ces CGV régissent exclusivement l’offre et l’acceptation des commandes de produits ainsi que le paiement, la livraison et les éventuels retours des produits commandés par le Client sur la boutique en ligne.

Le Client accepte expressément et irrévocablement les termes des présentes CGV lorsqu’il valide sa commande.

Le Client accepte que la preuve de l’acceptation des CGV soit caractérisée en cochant la mention « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente ».

Les CGV applicables au client sont celles qu’il a acceptées au moment de la validation de sa commande.

MAISON OMAEL se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses CGV.

Le Client peut imprimer, télécharger, et conserver sur un support papier ou électronique un exemplaire des présentes CGV.

2. Présentation et description des produits

MAISON OMAEL a développé un concept unique d’assiettes en deux parties, constituées d’une part d’une sous-assiette en éco-résine, et d’autre part d’un centre d’assiette en porcelaine de Limoges destiné à être calé sur la sous-assiette.

Ces sous-assiettes sont des articles de décoration et ne sont pas destinées à recevoir directement de la nourriture ; elles doivent être utilisées soit avec les centres d’assiettes conçus par MAISON OMAEL, soit avec tout autre contenant ordinaire (assiette, bol, etc…) appartenant au Client.

MAISON OMAEL a également développé un concept d’assiettes de présentation lumineuses, par l’insertion d’un boîtier électronique rechargeable en USB-C, sur lequel est placée une fine plaque translucide gravée d’un motif (dessin, logo ou autre). La source lumineuse du boîtier met ainsi en relief ce motif. Le client peut commander une gravure personnalisée au motif de son choix. MAISON OMAEL se réserve le droit de refuser toute demande de gravure présentant un caractère licencieux, illicite, immoral ou de nature à choquer. Le logo à graver doit être libre de tout droit, ce que le Client reconnait explicitement avant validation de sa commande.

Les produits proposés à la vente par MAISON OMAEL sont réalisés à la main en France selon un savoir-faire artisanal. Chaque produit est donc unique et ne peut être parfaitement identique au produit présenté sur notre site internet www.maison-omael.com ou sur tout autre support, notamment en matière de coloris ou de placement des décors.

Les visuels et descriptifs des produits ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de MAISON OMAEL et donner droit à une quelconque revendication de la part du client.

3. Disponibilité des produits

Les collections de MAISON OMAEL sont suivies dans le temps.

MAISON OMAEL fabrique ses produits à la commande, en tenant compte de son carnet de production en temps réel. Le délai de production est en moyenne de 4 à 6 semaines. Le délai exact est précisé au Client après validation de sa commande. Dans l’hypothèse où un évènement imprévu viendrait allonger ce délai, le Client en sera informé au plus vite par MAISON OMAEL.

4. Prix de vente

Les prix de vente sont exprimés en euros, et s’entendent toutes taxes comprises et hors frais de livraison.

Les éventuels frais de livraison sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.

MAISON OMAEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans toutefois que ces modifications impactent le prix des commandes ayant été antérieurement passées.

5. Frais de livraison et taxes

Les produits sont livrés à l’adresse renseignée par le Client lors de sa validation de commande, sous réserve qu’elle soit comprise dans les pays de livraison couverts par les présentes CGV : France métropolitaine, Allemagne, Belgique, Espagne, Royaume-Uni, Italie, Suisse, Portugal, Pays-Bas et Luxembourg.

Pour toute livraison dans un pays autre que ceux susmentionnés, le Client est invité à contacter le service Client de Maison Omaël, soit par email à l’adresse contact@maison-omael.com, soit par téléphone au + 33(0)7 67 75 27 74.

Les livraisons s’effectuent par transporteurs selon le pays de livraison.

Le Client est informé par email de la date d’expédition de sa commande.

En cas d’adresse de livraison incomplète ou erronée, les frais de réexpédition du colis seront à la charge du Client.

Le Client assume l’entière responsabilité des produits à compter de leur réception.

Tout retard d’expédition ou de livraison sera communiqué au Client par e-mail.

Lors de la livraison, le Client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de son colis ainsi que la conformité des produits commandés. En cas de détérioration apparente, il lui est recommandé de refuser la réception du colis auprès du transporteur, et de notifier ses réserves auprès du transporteur et de MAISON OMAEL.

MAISON OMAEL ne pourra être tenue responsable de tout retard de livraison consécutif à une indisponibilité du Client après plusieurs propositions de date / créneau horaire de livraison par le transporteur.

En France métropolitaine :

• Pour toute commande inférieure à cent (100) euros, une participation forfaitaire de quinze (15) euros est demandée au Client pour couvrir les frais de transport.
• Pour les commandes supérieures à cent (100) euros, les frais de livraison sont offerts aux clients.

Pour les pays membres de l’Union Européenne :

• Pour toute commande, une participation forfaitaire de vingt (20) euros est demandée au client pour couvrir les frais de transport.

Suite au BREXIT, pour toute commande envoyée au Royaume-Uni, veuillez noter que la T.V.A. est collectée par le transporteur lorsque le colis arrive sur le sol britannique.

En Suisse :

• Pour toute commande, une participation forfaitaire de vingt cinq (25) euros est demandée aux clients pour couvrir les frais de transport.

Pour toute commande envoyée hors de l’Union européenne, des frais de douane peuvent être appliqués dans le pays de destination. Ces frais de douane sont à régler par le destinataire à l’arrivée du colis.

6. Commande

Pour faciliter sa commande et ses commandes suivantes, le Client peut créer un compte personnel sur le site internet www.maison-omael.com.

Ce compte lui permettra de s’identifier de façon automatique à chaque nouvelle commande, sous réserve de renseigner son identifiant et son mot de passe.

Il lui suffit pour cela de s’inscrire dans la rubrique « Créer mon compte » en remplissant les champs détaillés.

Un e-mail confirmant la création du compte personnel est ensuite automatiquement envoyé au Client.

Le Client aura la possibilité à tout moment de modifier ses informations personnelles (mot de passe, adresse, …).

Le Client est invité à passer commande sur notre site internet www.maison-omael.com.

Sur la boutique en ligne, le Client peut se rendre sur la fiche article de chaque produit et sélectionner le ou les produit(s) qu’il désire commander en cliquant sur « Ajouter au panier ».

Le Client peut également décider d’acheter des produits supplémentaires en cliquant sur « Continuer mes achats ».

À tout moment le Client peut cliquer sur l’onglet « Mon panier » afin de visualiser le ou les produits sélectionné(s).

Le Client doit ensuite cliquer sur « Valider ma commande » afin de finaliser sa commande.

Le Client a alors la possibilité de vérifier et de corriger sa commande en regardant son « Récapitulatif de commande », avant de la valider définitivement.

Toute commande validée devient définitive et entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

Une confirmation de commande est ensuite envoyée par email au Client, comportant les informations suivantes :

– Le numéro de la commande

– L’adresse de facturation

– L’adresse de livraison

– Le récapitulatif de la commande (désignation du ou des produit(s) commandé(s), quantité, prix, référence)

– Le montant total de la commande

– Le montant des frais de livraison

– Le mode de paiement et l’état du règlement.

Le Client effectuer le paiement de sa commande en ligne par carte bancaire CB, Visa, Mastercard ou American Express. Le paiement est sécurisé par les partenaires financiers de MAISON OMAEL, le Crédit Agricole(3D Secure).

Afin de procéder au paiement, le Client doit renseigner le numéro de sa carte de crédit, sa date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel situé au dos de la carte dans les champs prévus à cet effet.

Le compte bancaire du Client sera débité à l’issue d’un délai maximum de sept (7) jours après la confirmation de commande.

Le Client peut également choisir de régler sa commande par virement bancaire.

Le paiement vaut validation de la commande.

7. Refus de commande ou annulation d’achat

MAISON OMAEL se réserve le droit de refuser une commande ou d’annuler un achat pour juste motif, conformément à l’article L. 121-11 du Code de la consommation.

Les refus de commande ou annulations d’achat pour juste motif ne donnent lieu à aucune indemnisation mais au remboursement du prix des produits.

Le refus de commande ou annulation d’achat peut notamment avoir lieu pour les motifs suivants :

– Indisponibilité des produits

– Impossibilité d’exécuter la commande et/ou la livraison (coordonnées ou adresse de livraison incomplètes)

– Utilisation frauduleuse de données bancaires

8. Retours, échanges

Le Client dispose d’un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception de sa commande pour retourner à MAISON OMAEL le ou les produit(s) commandé(s) si il ne s’estime pas satisfait de sa commande. Passé ce délai, les produits ne seront ni échangés, ni remboursés.

Seuls les produits ayant été achetés directement sur le site de vente en ligne MAISON OMAEL peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange. Les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation à la demande du Client ne pourront en aucun cas être échangés ou remboursés.

A ce titre, le Client devra retourner les produits achetés en ligne à l’adresse suivante et à ses frais : MAISON OMAEL, 30 rue des Bourguignons, 91230 Montgeron.

Tous les produits retournés par le Client doivent être restitués intacts et dans leur emballage d’origine.

MAISON OMAEL se réserve le droit de refuser d’échanger ou de rembourser le ou les produits retournés en cas de détérioration/dépréciation apparente du ou des produit(s).

Dans le respect des conditions précédemment énoncées, MAISON OMAEL procèdera auprès du Client à l’échange ou au remboursement du montant du ou des produit(s) acheté(s) et retourné(s) par le Client dans les quatorze (14) jours suivant la réception du ou des produit(s) retourné(s).

9. Données personnelles

MAISON OMAEL utilise les informations nominatives fournies par le Client pour assurer la gestion, l’exécution et la livraison des commandes.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi et n°2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

10. Force Majeure

L’exécution par MAISON OMAEL de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Par conséquent, la responsabilité de MAISON OMAEL ne saurait être engagée en cas de manquement à ses obligations contractuelles.

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, et ce sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection, les troubles sociaux, les catastrophes, les incendies, les grèves internes ou externes, les défaillances ou pannes internes ou externes, et, d’une manière générale tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible compromettant la bonne exécution des commandes et des livraisons.

11. Règlement des litiges

Les présentes CGV sont régies et interprétées conformément au droit français.

A défaut de solution amiable trouvée entre le Client et MAISON OMAEL, les Tribunaux français auront une compétence exclusive pour connaître les litiges résultant de l’application ou de l’interprétation des présentes CGV et de ses suites.